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BRUSTIA ARCHITECTES

Active
Siren791 962 509SARL83690 TourtourCréée le 21 mars 2013

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
2,0 k€

BRUSTIA ARCHITECTES est une SARL immatriculée le 21 mars 2013 sous le numéro SIREN 791 962 509. Son siège social est situé 11 PL de la Trinite, 83690 Tourtour. BRUSTIA ARCHITECTES relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z). La direction est assurée par CANZIANELLA PESCAGLIA en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BRUSTIA ARCHITECTES

Dénomination
BRUSTIA ARCHITECTES
SIREN
791 962 509
SIRET (siège)
791 962 509 00034
N° TVA intracommunautaire
FR94791962509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 962 509
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 octobre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
21 mars 2013
Siège social
11 PL de la Trinite, 83690, Tourtour
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BRUSTIA ARCHITECTES

Profession d'architecte et d'urbaniste

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Finances de BRUSTIA ARCHITECTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BRUSTIA ARCHITECTES

CP

CANZIANELLA PESCAGLIA

Gérant

Depuis la création (21 mars 2013) · 13 ans

FB

FULVIO BRUSTIA

Gérant

Depuis la création (21 mars 2013) · 13 ans

Établissements de BRUSTIA ARCHITECTES

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 83690 TourtourSiègeActif

    791 962 509 00034 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 7111Z

  • 83530 Saint-RaphaëlActif

    791 962 509 00042 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 7111Z

  • 83530 SAINT-RAPHAELFermé

    791 962 509 00018 · ouvert le 15 mars 2013 · NAF 7111Z

  • 83690 TOURTOURFermé

    791 962 509 00026 · ouvert le 01 juillet 2024 · NAF 7111Z

Documents juridiques de BRUSTIA ARCHITECTES

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 01 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 octobre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 21 mars 2013

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de BRUSTIA ARCHITECTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSTIA ARCHITECTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRUSTIA ARCHITECTES. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUSTIA ARCHITECTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUSTIA ARCHITECTES

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

    Gérant : BRUSTIA Fulvio, Roberto ; Gérant : PESCAGLIA Canzianella

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  5. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

    Immatriculée le 2024-09-03 · Début d'activité : 2013-03-15

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  16. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-03-21 · Début d'activité : 2013-03-15

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 2013

Questions fréquentes sur BRUSTIA ARCHITECTES

Quel est le numéro SIREN de BRUSTIA ARCHITECTES ?

Le numéro SIREN de BRUSTIA ARCHITECTES est 791 962 509. Le SIRET de son siège social est 791 962 509 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94791962509.

Qui dirige BRUSTIA ARCHITECTES ?

BRUSTIA ARCHITECTES est dirigée par CANZIANELLA PESCAGLIA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRUSTIA ARCHITECTES ?

Le siège social de BRUSTIA ARCHITECTES est situé 11 PL de la Trinite, 83690 Tourtour.

BRUSTIA ARCHITECTES est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSTIA ARCHITECTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSTIA ARCHITECTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSTIA ARCHITECTES.

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