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BRUSYLE

Active
Siren408 071 280SCI73000 CHAMBERYCréée le 03 juillet 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,8 k€
Effectif
Non publié

BRUSYLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juillet 1996, identifiée par le SIREN 408 071 280. Le siège social de l'entreprise se trouve 114 rue Frezier, 73000 Chambery. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par BRUNO CALVELLI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BRUSYLE

Dénomination
BRUSYLE
SIREN
408 071 280
SIRET (siège)
408 071 280 00015
N° TVA intracommunautaire
FR35408071280Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 071 280
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 829,39 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 juillet 1996
Siège social
114 RUE FREZIER, 73000, CHAMBERY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUSYLE

Proprièté, administration et exploitation par tous moyens d'un bien immobilier à quelque lieu que ce soit ; l'emprunt de tout partie des capitaux nécessaires à l'acquisition et à son amélioration éventuelle, accessoirement la location dudit immeuble.

Finances de BRUSYLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUSYLE

BC

BRUNO CALVELLI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 juillet 1996) · 30 ans

SD

SYLVIE DELACHENAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 juillet 1996) · 30 ans

Établissements de BRUSYLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73000 CHAMBERYSiègeActif

    408 071 280 00015 · ouvert le 11 juin 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRUSYLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juillet 1996

  • Acte

Comptes annuels de BRUSYLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUSYLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUSYLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUSYLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRUSYLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUSYLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUSYLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 1996

Questions fréquentes sur BRUSYLE

Quel est le numéro SIREN de BRUSYLE ?

Le numéro SIREN de BRUSYLE est 408 071 280. Le SIRET de son siège social est 408 071 280 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35408071280.

Qui dirige BRUSYLE ?

BRUSYLE est dirigée par BRUNO CALVELLI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRUSYLE ?

Le siège social de BRUSYLE est situé 114 rue Frezier, 73000 Chambery.

BRUSYLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUSYLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUSYLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUSYLE.

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