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BRUT 1

Active
Siren904 685 542SCI49100 ANGERSCréée le 28 octobre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BRUT 1 est une SCI immatriculée le 28 octobre 2021 sous le numéro SIREN 904 685 542. Son siège social est situé 2 rue Botanique, 49100 Angers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ALEXIS BRUT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BRUT 1

Dénomination
BRUT 1
SIREN
904 685 542
SIRET (siège)
904 685 542 00014
N° TVA intracommunautaire
FR33904685542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 685 542
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 octobre 2021
Siège social
2 RUE BOTANIQUE, 49100, ANGERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUT 1

l'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous terrains ou immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement

Finances de BRUT 1

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUT 1

AB

ALEXIS BRUT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 octobre 2021) · 5 ans

EB

ELISA BRUT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 octobre 2021) · 5 ans

Établissements de BRUT 1

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49100 ANGERSSiègeActif

    904 685 542 00014 · ouvert le 17 octobre 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRUT 1

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 octobre 2021

  • Acte

Comptes annuels de BRUT 1

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUT 1. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUT 1

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUT 1. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRUT 1. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUT 1 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUT 1

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-10-28 · Début d'activité : 2021-10-17

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 2021

Questions fréquentes sur BRUT 1

Quel est le numéro SIREN de BRUT 1 ?

Le numéro SIREN de BRUT 1 est 904 685 542. Le SIRET de son siège social est 904 685 542 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33904685542.

Qui dirige BRUT 1 ?

BRUT 1 est dirigée par ALEXIS BRUT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRUT 1 ?

Le siège social de BRUT 1 est situé 2 rue Botanique, 49100 Angers.

BRUT 1 est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUT 1 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUT 1 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUT 1.

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