CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUT est une SAS immatriculée le 27 octobre 2023 sous le numéro SIREN 980 825 798. Elle est domiciliée 3 RUE des Remparts d'Ainay, 69002 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z. La direction est assurée par Alban JORIOT en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BRUT

Dénomination
BRUT
SIREN
980 825 798
SIRET (siège)
980 825 798 00013
N° TVA intracommunautaire
FR60980825798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 825 798
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
27 octobre 2023
Siège social
3 RUE des Remparts d'Ainay, 69002, Lyon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUT

L'exploitation par création, acquisition, location gérance de tout fonds de commerce de restauration traditionnelle, bar, débit de boissons, traiteur, sous toutes formes et pour toutes destinations et tous produits afférents

Finances de BRUT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUT

AJ

Alban JORIOT

Président de SAS

Depuis la création (27 octobre 2023) · 2 ans

Établissements de BRUT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69002 LyonSiègeActif

    980 825 798 00013 · NAF 5610A

Documents juridiques de BRUT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 octobre 2024

  • Acte

Comptes annuels de BRUT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRUT. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUT

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

  4. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    Début d'activité : 2023-12-11

  5. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

Questions fréquentes sur BRUT

Quel est le numéro SIREN de BRUT ?

Le numéro SIREN de BRUT est 980 825 798. Le SIRET de son siège social est 980 825 798 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60980825798.

Qui dirige BRUT ?

BRUT est dirigée par Alban JORIOT, président de sas.

Où se situe le siège social de BRUT ?

Le siège social de BRUT est situé 3 RUE des Remparts d'Ainay, 69002 Lyon.

BRUT est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUT.