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BRUT D'ARGAN

Active
Siren814 543 765SAS75005 PARISCréée le 06 novembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
16,2 k€
Effectif
Non publié

BRUT D'ARGAN est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 novembre 2015, identifiée par le SIREN 814 543 765. Elle est domiciliée 7 rue Broca, 75005 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4645Z. KHALIL Nouna exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de BRUT D'ARGAN

Dénomination
BRUT D'ARGAN
SIREN
814 543 765
SIRET (siège)
814 543 765 00014
N° TVA intracommunautaire
FR32814543765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 543 765
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
16 200 €
Code NAF / APE
4645Z
Date de création
06 novembre 2015
Siège social
7 RUE BROCA, 75005, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de BRUT D'ARGAN

brutdargan.fr

Objet social de BRUT D'ARGAN

Le commerce, par tous moyens, de produits gastronomiques, notamment de produits exotiques ou en relation avec l'Argan. Plus généralement, commerce d'épicerie ainsi que vente à consommer , sur place, de ces mêmes produits. Le commerce par tout moyen, de produits cosmétiques, notamment en relation avec l'argan.

Finances de BRUT D'ARGAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUT D'ARGAN

KN

KHALIL Nouna

Président de SAS

Depuis la création (06 novembre 2015) · 10 ans

Établissements de BRUT D'ARGAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75005 PARISSiègeFermé

    814 543 765 00014 · ouvert le 01 novembre 2015 · NAF 4645Z

Documents juridiques de BRUT D'ARGAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 novembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de BRUT D'ARGAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUT D'ARGAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUT D'ARGAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUT D'ARGAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRUT D'ARGAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUT D'ARGAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUT D'ARGAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-11-06 · Début d'activité : 2015-11-01

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 2015

Marques déposées par BRUT D'ARGAN

BRUT D'ARGAN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • BRUT D ARGAN

    N° 4240741 · Déposée le 14 janvier 2016 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 3, 29, 30 · valable jusqu’au 14 janvier 2036

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BRUT D'ARGAN

Quel est le numéro SIREN de BRUT D'ARGAN ?

Le numéro SIREN de BRUT D'ARGAN est 814 543 765. Le SIRET de son siège social est 814 543 765 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32814543765.

Qui dirige BRUT D'ARGAN ?

BRUT D'ARGAN est dirigée par KHALIL Nouna, président de sas.

Où se situe le siège social de BRUT D'ARGAN ?

Le siège social de BRUT D'ARGAN est situé 7 rue Broca, 75005 Paris.

BRUT D'ARGAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUT D'ARGAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUT D'ARGAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUT D'ARGAN.

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