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BRUTIER CLAUDE

Active
Siren803 841 261Entrepreneur individuel07430 DAVEZIEUXCréée le 31 juillet 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 803 841 261, BRUTIER CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 31 juillet 2014. Son siège social est situé 25 rue Marie Durand, 07430 Davezieux. L'entreprise déclare le code NAF 4322A comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUTIER CLAUDE

Dénomination
BRUTIER CLAUDE
SIREN
803 841 261
SIRET (siège)
803 841 261 00016
N° TVA intracommunautaire
FR05803841261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 841 261
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A
Date de création
31 juillet 2014
Siège social
25 RUE MARIE DURAND, 07430, DAVEZIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUTIER CLAUDE

PLOMBERIE

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Finances de BRUTIER CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUTIER CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRUTIER CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07430 DAVEZIEUXSiègeActif

    803 841 261 00016 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 4322A

Documents juridiques de BRUTIER CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUTIER CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUTIER CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUTIER CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUTIER CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUTIER CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUTIER CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 juillet 2014

Questions fréquentes sur BRUTIER CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BRUTIER CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BRUTIER CLAUDE est 803 841 261. Le SIRET de son siège social est 803 841 261 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05803841261.

Où se situe le siège social de BRUTIER CLAUDE ?

Le siège social de BRUTIER CLAUDE est situé 25 rue Marie Durand, 07430 Davezieux.

BRUTIER CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUTIER CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUTIER CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUTIER CLAUDE.

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