BRUTIER FREDERIC

Active

Siren852 804 681Entrepreneur individuel13300 SALON-DE-PROVENCECréée le 18 février 2019

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRUTIER FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 février 2019, identifié par le SIREN 852 804 681. Elle est domiciliée 245 allees de Craponne, 13300 Salon-de-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BRUTIER FREDERIC

INSEE

Dénomination: BRUTIER FREDERIC
SIREN: 852 804 681
SIRET (siège): 852 804 681 00017
N° TVA intracommunautaire: FR61852804681Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 852 804 681
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 18 février 2019
Siège social: 245 ALLEES DE CRAPONNE, 13300, SALON-DE-PROVENCE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BRUTIER FREDERIC

Location de logements

Finances de BRUTIER FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUTIER FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUTIER FREDERIC

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

13300 SALON-DE-PROVENCESiègeActif
852 804 681 00017 · ouvert le 18 février 2019 · NAF 6820A
67400 ILLKIRCH-GRAFFENSTADENActif
852 804 681 00025 · ouvert le 18 novembre 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRUTIER FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUTIER FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUTIER FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUTIER FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUTIER FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUTIER FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUTIER FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 18 février 2019

Questions fréquentes sur BRUTIER FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BRUTIER FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BRUTIER FREDERIC est 852 804 681. Le SIRET de son siège social est 852 804 681 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61852804681.

Où se situe le siège social de BRUTIER FREDERIC ?

Le siège social de BRUTIER FREDERIC est situé 245 allees de Craponne, 13300 Salon-de-Provence.