BRUTIER THOMAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRUTIER THOMAS est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 novembre 2021 sous le numéro SIREN 908 771 306. Elle est domiciliée 10 All du Tas de Chaume, 95500 Gonesse. Son activité principale relève du code NAF 1413Z.
Fiche d'identité de BRUTIER THOMAS
INSEE- Dénomination
- BRUTIER THOMAS
- SIREN
- 908 771 306
- SIRET (siège)
- 908 771 306 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR17908771306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 908 771 306
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1413Z
- Date de création
- 05 novembre 2021
- Siège social
- 10 ALL DU TAS DE CHAUME, 95500, GONESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUTIER THOMAS
Fabrication de vêtements de dessus
Finances de BRUTIER THOMAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUTIER THOMAS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRUTIER THOMAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95500 GONESSESiègeActif
908 771 306 00010 · ouvert le 05 novembre 2021 · NAF 1413Z
Documents juridiques de BRUTIER THOMAS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRUTIER THOMAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUTIER THOMAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUTIER THOMAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUTIER THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUTIER THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUTIER THOMAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 novembre 2021
Questions fréquentes sur BRUTIER THOMAS
Quel est le numéro SIREN de BRUTIER THOMAS ?
Le numéro SIREN de BRUTIER THOMAS est 908 771 306. Le SIRET de son siège social est 908 771 306 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17908771306.
Où se situe le siège social de BRUTIER THOMAS ?
Le siège social de BRUTIER THOMAS est situé 10 All du Tas de Chaume, 95500 Gonesse.
BRUTIER THOMAS est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUTIER THOMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUTIER THOMAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUTIER THOMAS.