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BRUTILLOT AGNES

Active
Siren413 353 277Entrepreneur individuel25390 FOURNETS-LUISANSCréée le 01 janvier 1996

0220Z · Exploitation forestière

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BRUTILLOT AGNES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 413 353 277. Le siège social de l'entreprise se trouve à Fournets-Luisans (25390). Elle exerce une activité de exploitation forestière (code NAF 0220Z).

Fiche d'identité de BRUTILLOT AGNES

Dénomination
BRUTILLOT AGNES
SIREN
413 353 277
SIRET (siège)
413 353 277 00010
N° TVA intracommunautaire
FR09413353277Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 353 277
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z - Exploitation forestière
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
25390, FOURNETS-LUISANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUTILLOT AGNES

Exploitation forestière

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Établissements de BRUTILLOT AGNES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25390 FOURNETS-LUISANSSiègeActif

    413 353 277 00010 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0220Z

  • 69350 LA MULATIEREFermé

    413 353 277 00028 · ouvert le 18 mai 2009 · NAF 8230Z

Conformité de BRUTILLOT AGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUTILLOT AGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUTILLOT AGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUTILLOT AGNES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur BRUTILLOT AGNES

Quel est le numéro SIREN de BRUTILLOT AGNES ?

Le numéro SIREN de BRUTILLOT AGNES est 413 353 277. Le SIRET de son siège social est 413 353 277 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09413353277.

Où se situe le siège social de BRUTILLOT AGNES ?

Le siège social de BRUTILLOT AGNES est situé à Fournets-Luisans (25390).

BRUTILLOT AGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUTILLOT AGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUTILLOT AGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUTILLOT AGNES.

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