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BRUTILLOT Tom

Active
Siren989 014 006Entrepreneur individuel25000 BesançonCréée le 08 juillet 2025

6622Z · Activités des agents et courtiers d'assurances

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 989 014 006, BRUTILLOT Tom est un entrepreneur individuel créé le 8 juillet 2025. Son siège social est situé 140 B RUE de belfort, 25000 Besançon. BRUTILLOT Tom relève du secteur activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 6622Z).

Fiche d'identité de BRUTILLOT Tom

Dénomination
BRUTILLOT Tom
SIREN
989 014 006
SIRET (siège)
989 014 006 00013
N° TVA intracommunautaire
FR16989014006Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 989 014 006
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances
Date de création
08 juillet 2025
Siège social
140 B RUE de belfort, 25000, Besançon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BRUTILLOT Tom

Mandataire d'intermédiaire en assurance

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Établissements de BRUTILLOT Tom

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BesançonSiègeActif

    989 014 006 00013 · ouvert le 01 août 2025 · NAF 6622Z

Conformité de BRUTILLOT Tom

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUTILLOT Tom. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUTILLOT Tom n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUTILLOT Tom

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 2025

Questions fréquentes sur BRUTILLOT Tom

Quel est le numéro SIREN de BRUTILLOT Tom ?

Le numéro SIREN de BRUTILLOT Tom est 989 014 006. Le SIRET de son siège social est 989 014 006 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16989014006.

Où se situe le siège social de BRUTILLOT Tom ?

Le siège social de BRUTILLOT Tom est situé 140 B RUE de belfort, 25000 Besançon.

BRUTILLOT Tom est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUTILLOT Tom est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUTILLOT Tom est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUTILLOT Tom.

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