BRUTIN GERARD
Active3511Z · Production d'électricité
BRUTIN GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 février 2025 sous le numéro SIREN 940 866 502. Son siège social est situé 260 RUE des Sept Laux, 38570 Le Cheylas. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BRUTIN GERARD
INSEE- Dénomination
- BRUTIN GERARD
- SIREN
- 940 866 502
- SIRET (siège)
- 940 866 502 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR10940866502Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 940 866 502
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 13 février 2025
- Siège social
- 260 RUE des Sept Laux, 38570, Le Cheylas
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de BRUTIN GERARD
PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de BRUTIN GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38570 Le CheylasSiègeActif
940 866 502 00013 · ouvert le 31 mars 2023 · NAF 3511Z
Conformité de BRUTIN GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUTIN GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUTIN GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUTIN GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 février 2025
Questions fréquentes sur BRUTIN GERARD
Quel est le numéro SIREN de BRUTIN GERARD ?
Le numéro SIREN de BRUTIN GERARD est 940 866 502. Le SIRET de son siège social est 940 866 502 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10940866502.
Où se situe le siège social de BRUTIN GERARD ?
Le siège social de BRUTIN GERARD est situé 260 RUE des Sept Laux, 38570 Le Cheylas.
BRUTIN GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUTIN GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUTIN GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUTIN GERARD.
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