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BRUTINEL DANIEL

Active
Siren434 621 280Entrepreneur individuel05700 ORPIERRECréée le 15 février 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUTINEL DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 février 2001 sous le numéro SIREN 434 621 280. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Vas, 05700 Orpierre. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BRUTINEL DANIEL

Dénomination
BRUTINEL DANIEL
SIREN
434 621 280
SIRET (siège)
434 621 280 00016
N° TVA intracommunautaire
FR37434621280Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 621 280
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
15 février 2001
Siège social
LE VAS, 05700, ORPIERRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUTINEL DANIEL

Elevage d'autres animaux,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BRUTINEL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUTINEL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUTINEL DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05700 ORPIERRESiègeActif

    434 621 280 00016 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BRUTINEL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUTINEL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUTINEL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUTINEL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUTINEL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUTINEL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUTINEL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2001

Questions fréquentes sur BRUTINEL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRUTINEL DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRUTINEL DANIEL est 434 621 280. Le SIRET de son siège social est 434 621 280 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37434621280.

Où se situe le siège social de BRUTINEL DANIEL ?

Le siège social de BRUTINEL DANIEL est situé Le Vas, 05700 Orpierre.

BRUTINEL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUTINEL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUTINEL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUTINEL DANIEL.

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