BRUTSAERT Patrick
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 952 686 608, BRUTSAERT Patrick est un entrepreneur individuel créé le 31 mars 2025. Elle est domiciliée 27 CITE J Prevert Rue du Biez, 59245 Recquignies. L'entreprise déclare le code NAF 7490B comme activité principale.
Fiche d'identité de BRUTSAERT Patrick
INSEE- Dénomination
- BRUTSAERT Patrick
- SIREN
- 952 686 608
- SIRET (siège)
- 952 686 608 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR38952686608Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 952 686 608
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 31 mars 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7490B
- Date de création
- 31 mars 2025
- Siège social
- 27 CITE J Prevert Rue du Biez, 59245, Recquignies
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUTSAERT Patrick
service aux entreprises. Expertise technique
Finances de BRUTSAERT Patrick
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUTSAERT Patrick
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRUTSAERT Patrick
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59245 RecquigniesSiègeActif
952 686 608 00029 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 7490B
Documents juridiques de BRUTSAERT Patrick
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRUTSAERT Patrick
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUTSAERT Patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUTSAERT Patrick
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUTSAERT Patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUTSAERT Patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUTSAERT Patrick
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 mars 2025
Questions fréquentes sur BRUTSAERT Patrick
Quel est le numéro SIREN de BRUTSAERT Patrick ?
Le numéro SIREN de BRUTSAERT Patrick est 952 686 608. Le SIRET de son siège social est 952 686 608 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38952686608.
Où se situe le siège social de BRUTSAERT Patrick ?
Le siège social de BRUTSAERT Patrick est situé 27 CITE J Prevert Rue du Biez, 59245 Recquignies.
BRUTSAERT Patrick est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUTSAERT Patrick est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUTSAERT Patrick est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUTSAERT Patrick.
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