BRUTTMANN PATRICK

Active

Siren410 717 144Entrepreneur individuel38600 FONTAINECréée le 04 novembre 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 410 717 144, BRUTTMANN PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 4 novembre 1996. Son siège social est situé 31 bd Joliot Curie, 38600 Fontaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8622A.

Fiche d'identité de BRUTTMANN PATRICK

INSEE

Dénomination: BRUTTMANN PATRICK
SIREN: 410 717 144
SIRET (siège): 410 717 144 00043
N° TVA intracommunautaire: FR20410717144Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 410 717 144
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8622A
Date de création: 04 novembre 1996
Siège social: 31 BD JOLIOT CURIE, 38600, FONTAINE
Établissements: 4
Statut: Active

Objet social de BRUTTMANN PATRICK

Activités de radiodiagnostic et de radiothérapie

Finances de BRUTTMANN PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUTTMANN PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUTTMANN PATRICK

INSEE

4 établissements, dont 1 en activité.

38600 FONTAINESiègeActif
410 717 144 00043 · ouvert le 02 juin 2006 · NAF 8622A
38100 GRENOBLEFermé
410 717 144 00019 · ouvert le 04 novembre 1996 · NAF 851C
38000 GRENOBLEFermé
410 717 144 00027 · ouvert le 04 septembre 2002 · NAF 851C
38600 FONTAINEFermé
410 717 144 00035 · ouvert le 01 février 2005 · NAF 8622A

Documents juridiques de BRUTTMANN PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUTTMANN PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUTTMANN PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUTTMANN PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUTTMANN PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUTTMANN PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUTTMANN PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 04 novembre 1996

Questions fréquentes sur BRUTTMANN PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BRUTTMANN PATRICK ?

Le numéro SIREN de BRUTTMANN PATRICK est 410 717 144. Le SIRET de son siège social est 410 717 144 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20410717144.

Où se situe le siège social de BRUTTMANN PATRICK ?

Le siège social de BRUTTMANN PATRICK est situé 31 bd Joliot Curie, 38600 Fontaine.