BRUTTOMESSO PATRICK

Active

Siren523 881 944Entrepreneur individuel36400 VICQ-EXEMPLETCréée le 15 août 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRUTTOMESSO PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 août 2010 sous le numéro SIREN 523 881 944. Le siège social de l'entreprise se trouve La Font la Belle, 36400 Vicq-Exemplet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4778B.

Fiche d'identité de BRUTTOMESSO PATRICK

INSEE

Dénomination: BRUTTOMESSO PATRICK
SIREN: 523 881 944
SIRET (siège): 523 881 944 00012
N° TVA intracommunautaire: FR46523881944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 523 881 944
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4778B
Date de création: 15 août 2010
Siège social: LA FONT LA BELLE, 36400, VICQ-EXEMPLET
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRUTTOMESSO PATRICK

Commerces de détail de charbons et combustibles

Finances de BRUTTOMESSO PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUTTOMESSO PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUTTOMESSO PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

36400 VICQ-EXEMPLETSiègeActif
523 881 944 00012 · ouvert le 15 août 2010 · NAF 4778B

Documents juridiques de BRUTTOMESSO PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUTTOMESSO PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUTTOMESSO PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUTTOMESSO PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUTTOMESSO PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUTTOMESSO PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUTTOMESSO PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 août 2010

Questions fréquentes sur BRUTTOMESSO PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BRUTTOMESSO PATRICK ?

Le numéro SIREN de BRUTTOMESSO PATRICK est 523 881 944. Le SIRET de son siège social est 523 881 944 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46523881944.

Où se situe le siège social de BRUTTOMESSO PATRICK ?

Le siège social de BRUTTOMESSO PATRICK est situé La Font la Belle, 36400 Vicq-Exemplet.