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BRUTUS

Active
Siren920 098 068Société civile16170 VAUX-ROUILLACCréée le 07 octobre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions42 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,9 M€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 920 098 068, BRUTUS est une société civile créée le 7 octobre 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 86 rue du Soleil Levant, 16170 Vaux-Rouillac. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. STEPHANE BRUTUS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BRUTUS

Dénomination
BRUTUS
SIREN
920 098 068
SIRET (siège)
920 098 068 00017
N° TVA intracommunautaire
FR39920098068Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 098 068
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 926 000 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
07 octobre 2022
Siège social
86 RUE DU SOLEIL LEVANT, 16170, VAUX-ROUILLAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUTUS

l'exercice d'activités agricoles au sens de l'article L.311-1 du Code rural et de la pêche maritime

Finances de BRUTUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUTUS

SB

STEPHANE BRUTUS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 octobre 2022) · 4 ans

D

DU LEVANT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 octobre 2022) · 4 ans

Établissements de BRUTUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16170 VAUX-ROUILLACSiègeActif

    920 098 068 00017 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BRUTUS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2022

  • Acte

Comptes annuels de BRUTUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUTUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUTUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUTUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

42 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRUTUS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUTUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUTUS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-10-07 · Début d'activité : 2022-11-01

  1. création

    Date d'effet : 07 octobre 2022

Questions fréquentes sur BRUTUS

Quel est le numéro SIREN de BRUTUS ?

Le numéro SIREN de BRUTUS est 920 098 068. Le SIRET de son siège social est 920 098 068 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39920098068.

Qui dirige BRUTUS ?

BRUTUS est dirigée par STEPHANE BRUTUS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRUTUS ?

Le siège social de BRUTUS est situé 86 rue du Soleil Levant, 16170 Vaux-Rouillac.

BRUTUS est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUTUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUTUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUTUS.

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