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BRUYANT PASCAL

Active
Siren530 403 898Entrepreneur individuel35000 RENNESCréée le 20 février 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUYANT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 février 2011 sous le numéro SIREN 530 403 898. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue de la Fonderie, 35000 Rennes. L'entreprise déclare le code NAF 7220Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUYANT PASCAL

Dénomination
BRUYANT PASCAL
SIREN
530 403 898
SIRET (siège)
530 403 898 00048
N° TVA intracommunautaire
FR38530403898Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 403 898
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7220Z
Date de création
20 février 2011
Siège social
6 RUE DE LA FONDERIE, 35000, RENNES
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de BRUYANT PASCAL

Recherche-développement en sciences humaines et sociales

Finances de BRUYANT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUYANT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUYANT PASCAL

5 établissements, dont 2 en activité.

  • 35000 RENNESSiègeActif

    530 403 898 00048 · ouvert le 01 juin 2020 · NAF 7220Z

  • 71100 Chalon-sur-SaôneActif

    530 403 898 00055 · ouvert le 18 juillet 2023 · NAF 6820A

  • 75009 PARIS 9Fermé

    530 403 898 00014 · ouvert le 20 février 2011 · NAF 6202A

  • 75001 PARIS 1Fermé

    530 403 898 00022 · ouvert le 09 janvier 2013 · NAF 7220Z

  • 35000 RENNESFermé

    530 403 898 00030 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 7220Z

Documents juridiques de BRUYANT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUYANT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUYANT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUYANT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUYANT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUYANT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUYANT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 février 2011

Questions fréquentes sur BRUYANT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUYANT PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUYANT PASCAL est 530 403 898. Le SIRET de son siège social est 530 403 898 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38530403898.

Où se situe le siège social de BRUYANT PASCAL ?

Le siège social de BRUYANT PASCAL est situé 6 rue de la Fonderie, 35000 Rennes.

BRUYANT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUYANT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUYANT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUYANT PASCAL.

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