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BRUYAS DANIEL

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Siren501 407 043Entrepreneur individuel69510 RONTALONCréée le 01 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUYAS DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2008 sous le numéro SIREN 501 407 043. Son siège social est situé Ld la Panonceliere, 69510 Rontalon. Son activité principale relève du code NAF 0113Z.

Fiche d'identité de BRUYAS DANIEL

Dénomination
BRUYAS DANIEL
SIREN
501 407 043
SIRET (siège)
501 407 043 00014
N° TVA intracommunautaire
FR43501407043Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 407 043
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 janvier 2008
Siège social
LD LA PANONCELIERE, 69510, RONTALON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUYAS DANIEL

Elevage de volailles,Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à  coque,Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BRUYAS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUYAS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUYAS DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69510 RONTALONSiègeActif

    501 407 043 00014 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0113Z

Documents juridiques de BRUYAS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUYAS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUYAS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUYAS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUYAS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUYAS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUYAS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2008

Questions fréquentes sur BRUYAS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRUYAS DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRUYAS DANIEL est 501 407 043. Le SIRET de son siège social est 501 407 043 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43501407043.

Où se situe le siège social de BRUYAS DANIEL ?

Le siège social de BRUYAS DANIEL est situé Ld la Panonceliere, 69510 Rontalon.

BRUYAS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUYAS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUYAS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUYAS DANIEL.

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