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BRUYAS MARC

Active
Siren409 271 640Entrepreneur individuel42320 CELLIEUCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUYAS MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 409 271 640. Le siège social de l'entreprise se trouve C0gnet1ere, 42320 Cellieu. Son activité principale relève du code NAF 0124Z.

Fiche d'identité de BRUYAS MARC

Dénomination
BRUYAS MARC
SIREN
409 271 640
SIRET (siège)
409 271 640 00016
N° TVA intracommunautaire
FR87409271640Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 271 640
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
C0GNET1ERE, 42320, CELLIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUYAS MARC

Culture de fruits à pépins et à noyau

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Finances de BRUYAS MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUYAS MARC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRUYAS MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42320 CELLIEUSiègeActif

    409 271 640 00016 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0124Z

Documents juridiques de BRUYAS MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUYAS MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUYAS MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUYAS MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUYAS MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUYAS MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUYAS MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur BRUYAS MARC

Quel est le numéro SIREN de BRUYAS MARC ?

Le numéro SIREN de BRUYAS MARC est 409 271 640. Le SIRET de son siège social est 409 271 640 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87409271640.

Où se situe le siège social de BRUYAS MARC ?

Le siège social de BRUYAS MARC est situé C0gnet1ere, 42320 Cellieu.

BRUYAS MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUYAS MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUYAS MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUYAS MARC.

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