BRUYAS PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 824 235 790, BRUYAS PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 3 décembre 2016. Son siège social est situé 13 Imp Pommier, 69003 Lyon. Son activité principale relève du code NAF 4799A.
Fiche d'identité de BRUYAS PASCAL
INSEE- Dénomination
- BRUYAS PASCAL
- SIREN
- 824 235 790
- SIRET (siège)
- 824 235 790 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR66824235790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 824 235 790
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 03 décembre 2016
- Siège social
- 13 IMP POMMIER, 69003, LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUYAS PASCAL
Vente à domicile
Finances de BRUYAS PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUYAS PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRUYAS PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69003 LYONSiègeActif
824 235 790 00014 · ouvert le 03 décembre 2016 · NAF 4799A
Documents juridiques de BRUYAS PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRUYAS PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUYAS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUYAS PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUYAS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUYAS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUYAS PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 décembre 2016
Questions fréquentes sur BRUYAS PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BRUYAS PASCAL ?
Le numéro SIREN de BRUYAS PASCAL est 824 235 790. Le SIRET de son siège social est 824 235 790 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66824235790.
Où se situe le siège social de BRUYAS PASCAL ?
Le siège social de BRUYAS PASCAL est situé 13 Imp Pommier, 69003 Lyon.
BRUYAS PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUYAS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUYAS PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUYAS PASCAL.
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