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BRUYAS PATRICK

Active
Siren999 685 571Entrepreneur individuel42390 VillarsCréée le 12 janvier 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 999 685 571, BRUYAS PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 12 janvier 2026. Elle est domiciliée 12 ALL des Perdrix, 42390 Villars. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BRUYAS PATRICK

Dénomination
BRUYAS PATRICK
SIREN
999 685 571
SIRET (siège)
999 685 571 00013
N° TVA intracommunautaire
FR55999685571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 999 685 571
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
12 janvier 2026
Siège social
12 ALL des Perdrix, 42390, Villars
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUYAS PATRICK

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE

Finances de BRUYAS PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUYAS PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUYAS PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42390 VillarsSiègeActif

    999 685 571 00013 · ouvert le 03 décembre 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BRUYAS PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUYAS PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUYAS PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUYAS PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUYAS PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUYAS PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUYAS PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 2026

Questions fréquentes sur BRUYAS PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BRUYAS PATRICK ?

Le numéro SIREN de BRUYAS PATRICK est 999 685 571. Le SIRET de son siège social est 999 685 571 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55999685571.

Où se situe le siège social de BRUYAS PATRICK ?

Le siège social de BRUYAS PATRICK est situé 12 ALL des Perdrix, 42390 Villars.

BRUYAS PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUYAS PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUYAS PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUYAS PATRICK.

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