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BRUYAT DANIEL

Active
Siren902 257 534Entrepreneur individuel14810 MERVILLE-FRANCEVILLE-PLAGECréée le 07 août 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 902 257 534, BRUYAT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 7 août 2021. Son siège social est situé av de la Cote Fleurie batiment 10 App 166, 14810 Merville-Franceville-Plage. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUYAT DANIEL

Dénomination
BRUYAT DANIEL
SIREN
902 257 534
SIRET (siège)
902 257 534 00013
N° TVA intracommunautaire
FR30902257534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 257 534
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
07 août 2021
Siège social
AV DE LA COTE FLEURIE BATIMENT 10 APP 166, 14810, MERVILLE-FRANCEVILLE-PLAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUYAT DANIEL

Location de logements

Finances de BRUYAT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUYAT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUYAT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14810 MERVILLE-FRANCEVILLE-PLAGESiègeActif

    902 257 534 00013 · ouvert le 07 août 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRUYAT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUYAT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUYAT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUYAT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUYAT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUYAT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUYAT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 août 2021

Questions fréquentes sur BRUYAT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRUYAT DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRUYAT DANIEL est 902 257 534. Le SIRET de son siège social est 902 257 534 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30902257534.

Où se situe le siège social de BRUYAT DANIEL ?

Le siège social de BRUYAT DANIEL est situé av de la Cote Fleurie batiment 10 App 166, 14810 Merville-Franceville-Plage.

BRUYAT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUYAT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUYAT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUYAT DANIEL.

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