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BRUYERE

Active
Siren390 759 926SCI42800 RIVE-DE-GIERCréée le 07 avril 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions97 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304 €
Effectif
Non publié

BRUYERE est une SCI immatriculée le 7 avril 1993 sous le numéro SIREN 390 759 926. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 av Marechal Juin, 42800 Rive-de-Gier. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par SERGE BRUYERE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BRUYERE

Dénomination
BRUYERE
SIREN
390 759 926
SIRET (siège)
390 759 926 00012
N° TVA intracommunautaire
FR64390759926Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 759 926
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 avril 1993
Siège social
1 AV MARECHAL JUIN, 42800, RIVE-DE-GIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUYERE

gestion immobilière location d'immeubles à usage professionnel et à usage d'habitation

Finances de BRUYERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUYERE

FB

FRANCOISE BOUTHEON

Autre

Depuis la création (07 avril 1993) · 33 ans

SB

SERGE BRUYERE

Gérant

Depuis la création (07 avril 1993) · 33 ans

Établissements de BRUYERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42800 RIVE-DE-GIERSiègeActif

    390 759 926 00012 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRUYERE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 07 avril 1993

  • Acte

Comptes annuels de BRUYERE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUYERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUYERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUYERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

97 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRUYERE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUYERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUYERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 avril 1993

Questions fréquentes sur BRUYERE

Quel est le numéro SIREN de BRUYERE ?

Le numéro SIREN de BRUYERE est 390 759 926. Le SIRET de son siège social est 390 759 926 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64390759926.

Qui dirige BRUYERE ?

BRUYERE est dirigée par SERGE BRUYERE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRUYERE ?

Le siège social de BRUYERE est situé 1 av Marechal Juin, 42800 Rive-de-Gier.

BRUYERE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUYERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUYERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUYERE.

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