BRUYERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 524 048 659, BRUYERE est une SARL créée le 4 août 2010. Elle est domiciliée 80 Imp de Sansous, 64160 Barinque. Son activité principale relève du code NAF 1011Z. Elle est dirigée par GILLES PECASTAING BOURLET, gérant.
Fiche d'identité de BRUYERE
INSEE- Dénomination
- BRUYERE
- SIREN
- 524 048 659
- SIRET (siège)
- 524 048 659 00055
- N° TVA intracommunautaire
- FR59524048659Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 524 048 659
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 novembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 1011Z
- Date de création
- 04 août 2010
- Siège social
- 80 IMP DE SANSOUS, 64160, BARINQUE
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de BRUYERE
Achat, découpe, transformation et vente de tous produits d'origine animale et plus généralement de tous produits agro alimentaires.
Finances de BRUYERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUYERE
INSEEÉtablissements de BRUYERE
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 64160 BARINQUESiègeActif
524 048 659 00055 · ouvert le 16 septembre 2024 · NAF 1011Z
- 40410 PISSOSFermé
524 048 659 00014 · ouvert le 01 juin 2010 · NAF 1011Z
- 40630 SABRESFermé
524 048 659 00022 · ouvert le 01 mai 2012 · NAF 1011Z
- 40210 LABOUHEYREFermé
524 048 659 00030 · ouvert le 20 juin 2012 · NAF 1011Z
- 33127 SAINT JEAN D'ILLACFermé
524 048 659 00048 · ouvert le 01 juin 2010 · NAF 1011Z
Documents juridiques de BRUYERE
INPIComptes annuels de BRUYERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUYERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUYERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUYERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
97 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRUYERE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 21 août 2026 · N° 26/00863
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 21 août 2026 · N° 26/00866
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 21 août 2026 · N° 26/00864
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 19 août 2026 · N° 26/03961
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 19 août 2026 · N° 26/03962
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 19 août 2026 · N° 26/03964
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 19 août 2026 · N° 26/03968
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre civile
Décision du 23 juillet 2026 · N° 21/03991
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 15 juillet 2026 · N° 23/01182
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 15 juillet 2026 · N° 23/00238
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, saisies immobilières
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/00109
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, saisie immobil.distribut
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/00022
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-1
Décision du 30 juin 2026 · N° 24/03327
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Décision du 30 juin 2026 · N° 25/07567
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Tribunal judiciaire, ch1.3 JAF
Décision du 25 juin 2026 · N° 24/03679
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Tribunal judiciaire, ch1.3 JAF
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/03602
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Décision du 22 juin 2026 · N° 24/02555
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Tribunal judiciaire, 7ème Chambre
Décision du 18 juin 2026 · N° 23/00862
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/00209
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 13 mai 2026 · N° 26/00079
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRUYERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUYERE
BODACC17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pau
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pau
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan
- Dépôts des comptesAvis rectificatifAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-07-30 · Début d'activité : 2010-06-01
- création
Date d'effet : 04 août 2010
Questions fréquentes sur BRUYERE
Quel est le numéro SIREN de BRUYERE ?
Le numéro SIREN de BRUYERE est 524 048 659. Le SIRET de son siège social est 524 048 659 00055. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59524048659.
Qui dirige BRUYERE ?
BRUYERE est dirigée par GILLES PECASTAING BOURLET, gérant.
Où se situe le siège social de BRUYERE ?
Le siège social de BRUYERE est situé 80 Imp de Sansous, 64160 Barinque.
BRUYERE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUYERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 août 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUYERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUYERE.
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