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BRUYERE

Active
Siren797 406 394SCI84300 TAILLADESCréée le 01 octobre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions97 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 797 406 394, BRUYERE est une SCI créée le 1er octobre 2013. Elle est domiciliée 150 Che Fond, 84300 Taillades. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par HERVE BONHOMME en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BRUYERE

Dénomination
BRUYERE
SIREN
797 406 394
SIRET (siège)
797 406 394 00016
N° TVA intracommunautaire
FR53797406394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 406 394
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 octobre 2013
Siège social
150 CHE FOND, 84300, TAILLADES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUYERE

L'acquisition et la gestion de tous biens immobiliers

Finances de BRUYERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUYERE

EB

EMILIEN BONHOMME

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 mars 2023

HB

HERVE BONHOMME

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 octobre 2013) · 13 ans

VB

VIOLETTE BONHOMME

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 mars 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BRUYERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84300 TAILLADESSiègeActif

    797 406 394 00016 · ouvert le 06 septembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRUYERE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de BRUYERE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUYERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUYERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUYERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

97 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRUYERE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUYERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUYERE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BONHOMME Hervé ; Associé indéfiniment responsable : BONHOMME Emilien ; Associé indéfiniment responsable : BONHOMME Violette

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-10-01 · Début d'activité : 2013-09-06

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2013

Questions fréquentes sur BRUYERE

Quel est le numéro SIREN de BRUYERE ?

Le numéro SIREN de BRUYERE est 797 406 394. Le SIRET de son siège social est 797 406 394 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53797406394.

Qui dirige BRUYERE ?

BRUYERE est dirigée par HERVE BONHOMME, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRUYERE ?

Le siège social de BRUYERE est situé 150 Che Fond, 84300 Taillades.

BRUYERE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUYERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUYERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUYERE.

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