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BRUYERE

Active
Siren909 982 712SAS42480 LA FOUILLOUSECréée le 04 février 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions97 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BRUYERE est une SAS immatriculée le 4 février 2022 sous le numéro SIREN 909 982 712. Son siège social est situé 9 All du Chene de la Dame, 42480 La Fouillouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z. REMY BRUYERE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de BRUYERE

Dénomination
BRUYERE
SIREN
909 982 712
SIRET (siège)
909 982 712 00012
N° TVA intracommunautaire
FR33909982712Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 982 712
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
04 février 2022
Siège social
9 ALL DU CHENE DE LA DAME, 42480, LA FOUILLOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUYERE

Programmation informatique, programmation logicielle, conseil digital, gestion de projets, formation, conseil en informatique, conseil en agilité, prestations informatiques sur site ou à distance. Réalisation, hébergement de sites internet ou à distance.

Finances de BRUYERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUYERE

RB

REMY BRUYERE

Président de SAS

Depuis la création (04 février 2022) · 4 ans

Établissements de BRUYERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42480 LA FOUILLOUSESiègeActif

    909 982 712 00012 · ouvert le 14 janvier 2022 · NAF 6201Z

Documents juridiques de BRUYERE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 février 2022

  • Acte

Comptes annuels de BRUYERE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUYERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUYERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUYERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

97 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRUYERE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUYERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUYERE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  1. création

    Date d'effet : 04 février 2022

Questions fréquentes sur BRUYERE

Quel est le numéro SIREN de BRUYERE ?

Le numéro SIREN de BRUYERE est 909 982 712. Le SIRET de son siège social est 909 982 712 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33909982712.

Qui dirige BRUYERE ?

BRUYERE est dirigée par REMY BRUYERE, président de sas.

Où se situe le siège social de BRUYERE ?

Le siège social de BRUYERE est situé 9 All du Chene de la Dame, 42480 La Fouillouse.

BRUYERE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUYERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUYERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUYERE.

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