BRUYERE BERNARD
Active3511Z · Production d'électricité
BRUYERE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mai 1986, identifié par le SIREN 337 774 616. Elle est domiciliée 111 CHE de la Digue du Doux, 07300 Tournon-sur-Rhône. BRUYERE BERNARD relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BRUYERE BERNARD
INSEE- Dénomination
- BRUYERE BERNARD
- SIREN
- 337 774 616
- SIRET (siège)
- 337 774 616 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR71337774616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 337 774 616
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 06 mai 1986
- Siège social
- 111 CHE de la Digue du Doux, 07300, Tournon-sur-Rhône
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
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Objet social de BRUYERE BERNARD
PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE
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Établissements de BRUYERE BERNARD
INSEE5 établissements, dont 3 en activité.
- 07300 Tournon-sur-RhôneSiègeActif
337 774 616 00037 · ouvert le 11 avril 2024 · NAF 3511Z
- 07300 TOURNON-SUR-RHONEActif
337 774 616 00045 · ouvert le 07 juillet 2020 · NAF 8622C
- 07300 Tournon-sur-RhôneActif
337 774 616 00052 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 3511Z
- 07300 TOURNON-SUR-RHONEFermé
337 774 616 00011 · ouvert le 06 mai 1986 · NAF 851C
- 07300 TOURNON-SUR-RHONEFermé
337 774 616 00029 · ouvert le 15 mars 1995 · NAF 8622C
Conformité de BRUYERE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUYERE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUYERE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUYERE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 mai 1986
Questions fréquentes sur BRUYERE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BRUYERE BERNARD ?
Le numéro SIREN de BRUYERE BERNARD est 337 774 616. Le SIRET de son siège social est 337 774 616 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71337774616.
Où se situe le siège social de BRUYERE BERNARD ?
Le siège social de BRUYERE BERNARD est situé 111 CHE de la Digue du Doux, 07300 Tournon-sur-Rhône.
BRUYERE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUYERE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUYERE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUYERE BERNARD.
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