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BRUYERE DAVID

Active
Siren451 224 240Entrepreneur individuel91160 BALLAINVILLIERSCréée le 01 mars 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUYERE DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2003, identifié par le SIREN 451 224 240. Son siège social est situé 17 rue du Rouillon, 91160 Ballainvilliers. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BRUYERE DAVID

Dénomination
BRUYERE DAVID
SIREN
451 224 240
SIRET (siège)
451 224 240 00015
N° TVA intracommunautaire
FR96451224240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 224 240
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 mars 2003
Siège social
17 RUE DU ROUILLON, 91160, BALLAINVILLIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUYERE DAVID

Location de logements

Finances de BRUYERE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUYERE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUYERE DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91160 BALLAINVILLIERSSiègeActif

    451 224 240 00015 · ouvert le 01 mars 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRUYERE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUYERE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUYERE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUYERE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUYERE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUYERE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUYERE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2003

Questions fréquentes sur BRUYERE DAVID

Quel est le numéro SIREN de BRUYERE DAVID ?

Le numéro SIREN de BRUYERE DAVID est 451 224 240. Le SIRET de son siège social est 451 224 240 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96451224240.

Où se situe le siège social de BRUYERE DAVID ?

Le siège social de BRUYERE DAVID est situé 17 rue du Rouillon, 91160 Ballainvilliers.

BRUYERE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUYERE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUYERE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUYERE DAVID.

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