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BRUYERE DENISE

Active
Siren477 709 166Entrepreneur individuel42000 SAINT-ETIENNECréée le 01 juillet 2004
Liquidation judiciaire - clôture en 2015Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 477 709 166, BRUYERE DENISE est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2004. Son siège social est situé 30 rue President Wilson Magasin N°30 Arcades Hotel, 42000 Saint-Etienne. Son activité principale relève du code NAF 4771Z.

Fiche d'identité de BRUYERE DENISE

Dénomination
BRUYERE DENISE
SIREN
477 709 166
SIRET (siège)
477 709 166 00011
N° TVA intracommunautaire
FR40477709166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 709 166
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4771Z
Date de création
01 juillet 2004
Siège social
30 RUE PRESIDENT WILSON MAGASIN N°30 ARCADES HOTEL, 42000, SAINT-ETIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUYERE DENISE

Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

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Finances de BRUYERE DENISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUYERE DENISE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRUYERE DENISE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42000 SAINT-ETIENNESiègeActif

    477 709 166 00011 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 4771Z

Documents juridiques de BRUYERE DENISE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUYERE DENISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUYERE DENISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUYERE DENISE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BRUYERE DENISE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 26 février 2014. Clôturée le 25 février 2015 pour insuffisance d'actif.

4 jugements et avis publiés

Dépôt du projet de répartition

Jugement du 05 mars 2015 · publié le 25 mars 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 25 février 2015 · publié le 15 mars 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'extension de liquidation judiciaire

Jugement du 03 septembre 2014 · publié le 19 septembre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

Jugement d'extension d'une procédure de liquidation judiciaire ouverte initialement à l'égard de Madame Denise Monique NERCESSIAN à l'encontre de Monsieur Georges NERCESSIAN et confirmant la désignation du liquidateur SELASU Mj-Lex pris en la personne de Me André Charles Roche 9 Boulevard Mendès France 42021 Saint-Etienne. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 26 février 2014 · publié le 14 mars 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELASU Mj-Lex pris en la personne de Me André Charles Roche 9 Boulevard Mendès France 42021 Saint-Etienne. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune mention de BRUYERE DENISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUYERE DENISE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Dépôt du projet de répartition · Jugement du 5 mars 2015 · Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 25 février 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Jugement d'extension de liquidation judiciaire · Jugement du 3 septembre 2014 · Jugement d'extension d'une procédure de liquidation judiciaire ouverte initialement à l'égard de Madame Denise Monique NERCESSIAN à l'encontre de Monsieur Georges NERCESSIAN et confirmant la désignation du liquidateur SELASU Mj-Lex pris en la personne de Me André Charles Roche 9 Boulevard Mendès France 42021 Saint-Etienne. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 26 février 2014 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELASU Mj-Lex pris en la personne de Me André Charles Roche 9 Boulevard Mendès France 42021 Saint-Etienne. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2004

Questions fréquentes sur BRUYERE DENISE

Quel est le numéro SIREN de BRUYERE DENISE ?

Le numéro SIREN de BRUYERE DENISE est 477 709 166. Le SIRET de son siège social est 477 709 166 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40477709166.

Où se situe le siège social de BRUYERE DENISE ?

Le siège social de BRUYERE DENISE est situé 30 rue President Wilson Magasin N°30 Arcades Hotel, 42000 Saint-Etienne.

BRUYERE DENISE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUYERE DENISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUYERE DENISE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BRUYERE DENISE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 25 février 2015 pour insuffisance d'actif.

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