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909 145 062

Active
Siren909 145 062Entrepreneur individuel Saint-Martin-en-HautCréée le 20 décembre 20221

0128Z · Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques

Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 909 145 062

Dénomination
909 145 062
SIREN
909 145 062
SIRET (siège)
909 145 062 00032
N° TVA intracommunautaire
FR62909145062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 145 062
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0128Z - Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
Date de création
20 décembre 2022
Effectif
1
Siège social
Saint-Martin-en-Haut
Établissements
3
Statut
Active

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Objet social de 909 145 062

Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques

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Dirigeants et représentants de 909 145 062

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 909 145 062

3 établissements, dont 2 en activité.

  • Saint-Martin-en-HautSiègeActif

    909 145 062 00032 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 0128Z

  • SAINT-MARTIN-EN-HAUTActif

    909 145 062 00024 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 1101Z

  • SAINT-MARTIN-EN-HAUTFermé

    909 145 062 00016 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 0128Z

Conformité de 909 145 062

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 909 145 062. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 909 145 062 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 909 145 062 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 909 145 062

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2022