909 145 062
Active0128Z · Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 909 145 062
INSEE- Dénomination
- 909 145 062
- SIREN
- 909 145 062
- SIRET (siège)
- 909 145 062 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR62909145062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 145 062
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0128Z - Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
- Date de création
- 20 décembre 2022
- Effectif
- 1
- Siège social
- Saint-Martin-en-Haut
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Objet social de 909 145 062
Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
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Dirigeants et représentants de 909 145 062
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 909 145 062
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- Saint-Martin-en-HautSiègeActif
909 145 062 00032 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 0128Z
- SAINT-MARTIN-EN-HAUTActif
909 145 062 00024 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 1101Z
- SAINT-MARTIN-EN-HAUTFermé
909 145 062 00016 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 0128Z
Conformité de 909 145 062
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 909 145 062. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 909 145 062 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 909 145 062 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 909 145 062
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 décembre 2022
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