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BRUYERE JACQUES

Active
Siren131 788 267Entrepreneur individuel59550 Beaurepaire-sur-SambreCréée le 20 octobre 2026

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BRUYERE JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 octobre 2026, identifié par le SIREN 131 788 267. Elle est domiciliée 18 Le Village, 59550 Beaurepaire-sur-Sambre. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de BRUYERE JACQUES

Dénomination
BRUYERE JACQUES
SIREN
131 788 267
SIRET (siège)
131 788 267 00014
N° TVA intracommunautaire
FR88131788267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 131 788 267
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 octobre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
20 octobre 2026
Siège social
18 Le Village, 59550, Beaurepaire-sur-Sambre
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUYERE JACQUES

PARTICULIERS PRODUCTEUR D'ÉNERGIE PHOTOVOLTAÏQUE

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Établissements de BRUYERE JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59550 Beaurepaire-sur-SambreSiègeActif

    131 788 267 00014 · ouvert le 03 juin 2026 · NAF 3511Z

Conformité de BRUYERE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUYERE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUYERE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUYERE JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 2026

Questions fréquentes sur BRUYERE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BRUYERE JACQUES ?

Le numéro SIREN de BRUYERE JACQUES est 131 788 267. Le SIRET de son siège social est 131 788 267 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88131788267.

Où se situe le siège social de BRUYERE JACQUES ?

Le siège social de BRUYERE JACQUES est situé 18 Le Village, 59550 Beaurepaire-sur-Sambre.

BRUYERE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUYERE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUYERE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUYERE JACQUES.

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