BRUYERE JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BRUYERE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1976, identifié par le SIREN 413 189 788. Le siège social de l'entreprise se trouve Martenex, 74150 Rumilly. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BRUYERE JEAN
INSEE- Dénomination
- BRUYERE JEAN
- SIREN
- 413 189 788
- SIRET (siège)
- 413 189 788 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR71413189788Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 189 788
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1976
- Siège social
- MARTENEX, 74150, RUMILLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUYERE JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BRUYERE JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74150 RUMILLYSiègeActif
413 189 788 00016 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 6820B
Conformité de BRUYERE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUYERE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUYERE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUYERE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1976
Questions fréquentes sur BRUYERE JEAN
Quel est le numéro SIREN de BRUYERE JEAN ?
Le numéro SIREN de BRUYERE JEAN est 413 189 788. Le SIRET de son siège social est 413 189 788 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71413189788.
Où se situe le siège social de BRUYERE JEAN ?
Le siège social de BRUYERE JEAN est situé Martenex, 74150 Rumilly.
BRUYERE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUYERE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUYERE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUYERE JEAN.
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