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BRUYERE JEAN

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Siren413 189 788Entrepreneur individuel74150 RUMILLYCréée le 01 janvier 1976

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

BRUYERE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1976, identifié par le SIREN 413 189 788. Le siège social de l'entreprise se trouve Martenex, 74150 Rumilly. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BRUYERE JEAN

Dénomination
BRUYERE JEAN
SIREN
413 189 788
SIRET (siège)
413 189 788 00016
N° TVA intracommunautaire
FR71413189788Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 189 788
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1976
Siège social
MARTENEX, 74150, RUMILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUYERE JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BRUYERE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74150 RUMILLYSiègeActif

    413 189 788 00016 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 6820B

Conformité de BRUYERE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUYERE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUYERE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUYERE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1976

Questions fréquentes sur BRUYERE JEAN

Quel est le numéro SIREN de BRUYERE JEAN ?

Le numéro SIREN de BRUYERE JEAN est 413 189 788. Le SIRET de son siège social est 413 189 788 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71413189788.

Où se situe le siège social de BRUYERE JEAN ?

Le siège social de BRUYERE JEAN est situé Martenex, 74150 Rumilly.

BRUYERE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUYERE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUYERE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUYERE JEAN.

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