BRUYERE JEAN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 777 929 951, BRUYERE JEAN est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Stramont, 19500 Chauffour-sur-Vell. L'entreprise déclare le code NAF 012A comme activité principale.
Fiche d'identité de BRUYERE JEAN
INSEE- Dénomination
- BRUYERE JEAN
- SIREN
- 777 929 951
- SIRET (siège)
- 777 929 951 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR32777929951Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 777 929 951
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012A
- Date de création
- -
- Siège social
- LD STRAMONT, 19500, CHAUFFOUR-SUR-VELL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUYERE JEAN
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Établissements de BRUYERE JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 19500 CHAUFFOUR-SUR-VELLSiègeFermé
777 929 951 00013 · NAF 012A
Conformité de BRUYERE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUYERE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUYERE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUYERE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur BRUYERE JEAN
Quel est le numéro SIREN de BRUYERE JEAN ?
Le numéro SIREN de BRUYERE JEAN est 777 929 951. Le SIRET de son siège social est 777 929 951 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32777929951.
Où se situe le siège social de BRUYERE JEAN ?
Le siège social de BRUYERE JEAN est situé Ld Stramont, 19500 Chauffour-sur-Vell.
BRUYERE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUYERE JEAN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUYERE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUYERE JEAN.
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