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BRUYERE PASCAL

Active
Siren530 627 959Entrepreneur individuel26120 CHABEUILCréée le 01 février 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 530 627 959, BRUYERE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Bruyere, 26120 Chabeuil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de BRUYERE PASCAL

Dénomination
BRUYERE PASCAL
SIREN
530 627 959
SIRET (siège)
530 627 959 00014
N° TVA intracommunautaire
FR11530627959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 627 959
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 février 2011
Siège social
11 RUE BRUYERE, 26120, CHABEUIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUYERE PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BRUYERE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUYERE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUYERE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26120 CHABEUILSiègeActif

    530 627 959 00014 · ouvert le 01 février 2011 · NAF 9003A

Documents juridiques de BRUYERE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUYERE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUYERE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUYERE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUYERE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUYERE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUYERE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2011

Questions fréquentes sur BRUYERE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUYERE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUYERE PASCAL est 530 627 959. Le SIRET de son siège social est 530 627 959 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11530627959.

Où se situe le siège social de BRUYERE PASCAL ?

Le siège social de BRUYERE PASCAL est situé 11 rue Bruyere, 26120 Chabeuil.

BRUYERE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUYERE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUYERE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUYERE PASCAL.

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