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BRUYERE Patrick

Active
Siren978 018 869Entrepreneur individuel07290 SatillieuCréée le 25 juillet 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUYERE Patrick est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 juillet 2023, identifié par le SIREN 978 018 869. Elle est domiciliée 30 CHE de Frechuret, 07290 Satillieu. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BRUYERE Patrick

Dénomination
BRUYERE Patrick
SIREN
978 018 869
SIRET (siège)
978 018 869 00013
N° TVA intracommunautaire
FR37978018869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 978 018 869
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
25 juillet 2023
Siège social
30 CHE de Frechuret, 07290, Satillieu
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUYERE Patrick

Elevage et productions de miel, essaim et produits de la ruche

Finances de BRUYERE Patrick

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUYERE Patrick

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUYERE Patrick

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07290 SatillieuSiègeActif

    978 018 869 00013 · ouvert le 28 juillet 2023 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BRUYERE Patrick

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUYERE Patrick

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUYERE Patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUYERE Patrick

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUYERE Patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUYERE Patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUYERE Patrick

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 2023

Questions fréquentes sur BRUYERE Patrick

Quel est le numéro SIREN de BRUYERE Patrick ?

Le numéro SIREN de BRUYERE Patrick est 978 018 869. Le SIRET de son siège social est 978 018 869 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37978018869.

Où se situe le siège social de BRUYERE Patrick ?

Le siège social de BRUYERE Patrick est situé 30 CHE de Frechuret, 07290 Satillieu.

BRUYERE Patrick est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUYERE Patrick est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUYERE Patrick est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUYERE Patrick.

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