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BRUYERE ROBERT

Active
Siren440 342 335Entrepreneur individuel73790 TOURS EN SAVOIECréée le 01 avril 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUYERE ROBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1999, identifié par le SIREN 440 342 335. Son siège social est situé Les Martinettes, 73790 Tours en Savoie. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BRUYERE ROBERT

Dénomination
BRUYERE ROBERT
SIREN
440 342 335
SIRET (siège)
440 342 335 00013
N° TVA intracommunautaire
FR22440342335Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 342 335
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 avril 1999
Siège social
LES MARTINETTES, 73790, TOURS EN SAVOIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUYERE ROBERT

Location de logements

Finances de BRUYERE ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUYERE ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUYERE ROBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73790 TOURS EN SAVOIESiègeActif

    440 342 335 00013 · ouvert le 01 avril 1999 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRUYERE ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUYERE ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUYERE ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUYERE ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUYERE ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUYERE ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUYERE ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1999

Questions fréquentes sur BRUYERE ROBERT

Quel est le numéro SIREN de BRUYERE ROBERT ?

Le numéro SIREN de BRUYERE ROBERT est 440 342 335. Le SIRET de son siège social est 440 342 335 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22440342335.

Où se situe le siège social de BRUYERE ROBERT ?

Le siège social de BRUYERE ROBERT est situé Les Martinettes, 73790 Tours en Savoie.

BRUYERE ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUYERE ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUYERE ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUYERE ROBERT.

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