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BRUYERRE JEANNE

Active
Siren394 876 973Entrepreneur individuel59990 SEBOURGCréée le 19 mars 1994

BRUYERRE JEANNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 mars 1994, identifié par le SIREN 394 876 973. Elle est domiciliée 3 rue des Censes d'en Haut, 59990 Sebourg. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de BRUYERRE JEANNE

Dénomination
BRUYERRE JEANNE
SIREN
394 876 973
SIRET (siège)
394 876 973 00014
N° TVA intracommunautaire
FR01394876973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 876 973
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
19 mars 1994
Siège social
3 RUE DES CENSES D'EN HAUT, 59990, SEBOURG
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUYERRE JEANNE

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Établissements de BRUYERRE JEANNE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 59990 SEBOURGSiègeFermé

    394 876 973 00014 · ouvert le 19 mars 1994 · NAF 011A

Conformité de BRUYERRE JEANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUYERRE JEANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUYERRE JEANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUYERRE JEANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 mars 1994

Questions fréquentes sur BRUYERRE JEANNE

Quel est le numéro SIREN de BRUYERRE JEANNE ?

Le numéro SIREN de BRUYERRE JEANNE est 394 876 973. Le SIRET de son siège social est 394 876 973 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01394876973.

Où se situe le siège social de BRUYERRE JEANNE ?

Le siège social de BRUYERRE JEANNE est situé 3 rue des Censes d'en Haut, 59990 Sebourg.

BRUYERRE JEANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUYERRE JEANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUYERRE JEANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUYERRE JEANNE.