BRUYERRE JEANNE
ActiveBRUYERRE JEANNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 mars 1994, identifié par le SIREN 394 876 973. Elle est domiciliée 3 rue des Censes d'en Haut, 59990 Sebourg. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.
Fiche d'identité de BRUYERRE JEANNE
INSEE- Dénomination
- BRUYERRE JEANNE
- SIREN
- 394 876 973
- SIRET (siège)
- 394 876 973 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR01394876973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 876 973
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 19 mars 1994
- Siège social
- 3 RUE DES CENSES D'EN HAUT, 59990, SEBOURG
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUYERRE JEANNE
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Établissements de BRUYERRE JEANNE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 59990 SEBOURGSiègeFermé
394 876 973 00014 · ouvert le 19 mars 1994 · NAF 011A
Conformité de BRUYERRE JEANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUYERRE JEANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUYERRE JEANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUYERRE JEANNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 mars 1994
Questions fréquentes sur BRUYERRE JEANNE
Quel est le numéro SIREN de BRUYERRE JEANNE ?
Le numéro SIREN de BRUYERRE JEANNE est 394 876 973. Le SIRET de son siège social est 394 876 973 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01394876973.
Où se situe le siège social de BRUYERRE JEANNE ?
Le siège social de BRUYERRE JEANNE est situé 3 rue des Censes d'en Haut, 59990 Sebourg.
BRUYERRE JEANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUYERRE JEANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUYERRE JEANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUYERRE JEANNE.
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