BRUZ
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
BRUZ est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juillet 2025, identifiée par le SIREN 989 044 722. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 PL des Terreaux, 69001 Lyon 1er Arrondissement. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale. Ceylan ORUC exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de BRUZ
INSEE- Dénomination
- BRUZ
- SIREN
- 989 044 722
- SIRET (siège)
- 989 044 722 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR14989044722Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 989 044 722
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 15 juillet 2025
- Siège social
- 6 PL des Terreaux, 69001, LYON 1ER ARRONDISSEMENT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUZ
service de restauration avec service à table, à emporter ou en livraison
Finances de BRUZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUZ
INSEEÉtablissements de BRUZ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69001 LYON 1ER ARRONDISSEMENTSiègeActif
989 044 722 00019 · ouvert le 05 août 2025 · NAF 5610A
Documents juridiques de BRUZ
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BRUZ
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
39 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRUZ. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL + 10 000
Décision du 31 juillet 2026 · N° 25/00755
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 04 juin 2026 · N° 26/00006
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, cABINET 1 JAF
Décision du 13 mars 2026 · N° 23/00878
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE REFERES
Décision du 12 mars 2026 · N° 2026R00005
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - constate la vente amiable
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 15 janvier 2026 · N° 24/00025
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 06 janvier 2026 · N° 24/06031
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1 civil
Décision du 15 décembre 2025 · N° 22/01141
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 21 octobre 2025 · N° 25/00600
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 22 juillet 2025 · N° 17/01958
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 09 janvier 2025 · N° 24/00019
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Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 16 décembre 2024 · N° 24/00782
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 26 novembre 2024 · N° 21/02794
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 23 juin 2022 · N° 19/04722
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Décision du 14 juin 2022 · N° 22/03382
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Décision du 14 juin 2022 · N° 22/03381
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Décision du 23 mai 2022 · N° 21/04787
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Décision du 23 mai 2022 · N° 21/04786
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Décision du 16 décembre 2020 · N° 19-19.238
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Décision du 18 mars 2020 · N° 19-12.500
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Décision du 04 juillet 2019 · N° 18-14.769
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Décision du 03 avril 2019 · N° 18-13.457
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Décision du 23 juin 1999 · N° 98-70.073
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Décision du 06 mai 1996 · N° 94-11.495
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
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Décision du 06 mars 1996 · N° 94-11.921
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Décision du 07 juin 1995 · N° 94-40.151
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 mai 1995 · N° 94-70.058
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 janvier 1995 · N° 92-19.732
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 décembre 1994 · N° 93-42.073
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 octobre 1993 · N° 91-18.703
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 octobre 1993 · N° 91-20.345
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 juin 1992 · N° 91-11.917
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 mai 1990 · N° 88-42.038
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 février 1990 · N° 88-14.512
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRUZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUZ
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
Début d'activité : 2025-08-05
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 15 juillet 2025
Questions fréquentes sur BRUZ
Quel est le numéro SIREN de BRUZ ?
Le numéro SIREN de BRUZ est 989 044 722. Le SIRET de son siège social est 989 044 722 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14989044722.
Qui dirige BRUZ ?
BRUZ est dirigée par Ceylan ORUC, président de sas.
Où se situe le siège social de BRUZ ?
Le siège social de BRUZ est situé 6 PL des Terreaux, 69001 Lyon 1er Arrondissement.
BRUZ est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUZ.
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