BRUZAT DANIELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRUZAT DANIELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1989, identifié par le SIREN 352 450 027. Le siège social de l'entreprise se trouve 46 Rte de la Sabliere, 85770 L'Ile-d'Elle. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.
Fiche d'identité de BRUZAT DANIELLE
INSEE- Dénomination
- BRUZAT DANIELLE
- SIREN
- 352 450 027
- SIRET (siège)
- 352 450 027 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR41352450027Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 352 450 027
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 01 juillet 1989
- Siège social
- 46 RTE DE LA SABLIERE, 85770, L'ILE-D'ELLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BRUZAT DANIELLE
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de BRUZAT DANIELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUZAT DANIELLE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BRUZAT DANIELLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 85770 L'ILE-D'ELLESiègeActif
352 450 027 00029 · ouvert le 27 juillet 2017 · NAF 9003A
- 77700 BAILLY-ROMAINVILLIERSFermé
352 450 027 00011 · NAF 7706
Documents juridiques de BRUZAT DANIELLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRUZAT DANIELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUZAT DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUZAT DANIELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUZAT DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUZAT DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUZAT DANIELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1989
Questions fréquentes sur BRUZAT DANIELLE
Quel est le numéro SIREN de BRUZAT DANIELLE ?
Le numéro SIREN de BRUZAT DANIELLE est 352 450 027. Le SIRET de son siège social est 352 450 027 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41352450027.
Où se situe le siège social de BRUZAT DANIELLE ?
Le siège social de BRUZAT DANIELLE est situé 46 Rte de la Sabliere, 85770 L'Ile-d'Elle.
BRUZAT DANIELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUZAT DANIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUZAT DANIELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUZAT DANIELLE.
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