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BRYAN

Active
Siren492 935 572SARL21490 VAROIS-ET-CHAIGNOTCréée le 20 novembre 2006
2 procédures collectives clôturées, la dernière en 2013Aucune mention aux registres de gels et sanctions116 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRYAN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 novembre 2006, identifiée par le SIREN 492 935 572. Son siège social est situé 7 B rue de la Montee du Clos, 21490 Varois-et-Chaignot. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4771Z.

Fiche d'identité de BRYAN

Dénomination
BRYAN
SIREN
492 935 572
SIRET (siège)
492 935 572 00015
N° TVA intracommunautaire
FR18492935572Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 935 572
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4771Z
Date de création
20 novembre 2006
Siège social
7 B RUE DE LA MONTEE DU CLOS, 21490, VAROIS-ET-CHAIGNOT
Établissements
2
Statut
Active

Finances de BRYAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRYAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRYAN

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 21490 VAROIS-ET-CHAIGNOTSiègeFermé

    492 935 572 00015 · ouvert le 20 novembre 2006 · NAF 4771Z

  • 21000 DIJONFermé

    492 935 572 00023 · ouvert le 19 avril 2007 · NAF 4771Z

Documents juridiques de BRYAN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de BRYAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRYAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRYAN

2 procédures collectives ont été publiées au BODACC pour BRYAN. Toutes sont terminées : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 02 avril 2013 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 02 avril 2013 · publié le 16 avril 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement de reprise de la procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 10 avril 2012 · publié le 20 avril 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Jugement prononçant la reprise de la procédure de liquidation judiciaire désignant liquidateur Bissieux Jean Joachim 36, rue Jeannin - 21000 Dijon .

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 30 juin 2009. Clôturée le 28 juin 2011 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 28 juin 2011 · publié le 07 décembre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 18 décembre 2009 · publié le 05 juin 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 30 juin 2009 · publié le 14 juillet 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 01 Mai 2009 désignant liquidateur Bissieux Jean Joachim 36, rue Jeannin - 21000 Dijon . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

116 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRYAN. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRYAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRYAN

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2 avril 2013 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Jugement de reprise de la procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 10 avril 2012 · Jugement prononçant la reprise de la procédure de liquidation judiciaire désignant liquidateur Bissieux Jean Joachim 36, rue Jeannin - 21000 Dijon .

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 28 juin 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  4. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 18 décembre 2009 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  6. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 30 juin 2009 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 01 Mai 2009 désignant liquidateur Bissieux Jean Joachim 36, rue Jeannin - 21000 Dijon . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2006

Questions fréquentes sur BRYAN

Quel est le numéro SIREN de BRYAN ?

Le numéro SIREN de BRYAN est 492 935 572. Le SIRET de son siège social est 492 935 572 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18492935572.

Où se situe le siège social de BRYAN ?

Le siège social de BRYAN est situé 7 B rue de la Montee du Clos, 21490 Varois-et-Chaignot.

BRYAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRYAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRYAN est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BRYAN a fait l'objet de 2 procédures collectives ; la plus récente, une liquidation judiciaire, est une procédure clôturée le 2 avril 2013 pour insuffisance d'actif.

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