BS COM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 12,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 803 241 256, BS COM est une SARL créée le 30 novembre 2020. Son siège social est situé 1 RUE des Cormorans, 33510 Andernos-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799B. BORIS SAGNIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BS COM
INSEE- Dénomination
- BS COM
- SIREN
- 803 241 256
- SIRET (siège)
- 803 241 256 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR19803241256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 241 256
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 février 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 12 000 €
- Code NAF / APE
- 4799B
- Date de création
- 30 novembre 2020
- Siège social
- 1 RUE des Cormorans, 33510, Andernos-les-Bains
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BS COM
Vente d'objets et textiles de communication, conseil en affaires, production et promotion d'événements grand public et ou Corporate.
Finances de BS COM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BS COM
INSEEÉtablissements de BS COM
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 33510 Andernos-les-BainsSiègeActif
803 241 256 00038 · ouvert le 20 octobre 2023 · NAF 4799B
- 77310 BOISSISE-LE-ROIFermé
803 241 256 00012 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 4799B
- 33510 ANDERNOS-LES-BAINSFermé
803 241 256 00020 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 4799B
Documents juridiques de BS COM
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BS COM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BS COM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BS COM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BS COM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent BS COM. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 03
Décision du 28 mai 2026 · N° 2026P00771
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02
Décision du 10 février 2026 · N° 2025F02552
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 20
Décision du 29 décembre 2025 · N° 2025R00590
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 28 novembre 2025 · N° 25/01583
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 07 octobre 2025 · N° 2025R00892
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 04 juin 2024 · N° 23/17582
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BS COM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BS COM
BODACC12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
Immatriculée le 2020-11-30 · Début d'activité : 2014-07-01
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
Gérant : SAGNIER Boris Julien René
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-07-01
- création
Date d'effet : 30 novembre 2020
Questions fréquentes sur BS COM
Quel est le numéro SIREN de BS COM ?
Le numéro SIREN de BS COM est 803 241 256. Le SIRET de son siège social est 803 241 256 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19803241256.
Qui dirige BS COM ?
BS COM est dirigée par BORIS SAGNIER, gérant.
Où se situe le siège social de BS COM ?
Le siège social de BS COM est situé 1 RUE des Cormorans, 33510 Andernos-les-Bains.
BS COM est-elle toujours en activité ?
Oui, BS COM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BS COM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BS COM.
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