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BS.COM

Active
Siren923 484 067SAS54200 TOULCréée le 09 mai 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BS.COM est une SAS immatriculée le 9 mai 2023 sous le numéro SIREN 923 484 067. Elle est domiciliée 2 rue Firmin Gouvion, 54200 Toul. Son activité principale relève du code NAF 4222Z. La direction est assurée par SOFIANE BEN ALI en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BS.COM

Dénomination
BS.COM
SIREN
923 484 067
SIRET (siège)
923 484 067 00015
N° TVA intracommunautaire
FR02923484067Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 923 484 067
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
4222Z
Date de création
09 mai 2023
Siège social
2 RUE FIRMIN GOUVION, 54200, TOUL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BS.COM

POSE RACCORDEMENT FIBRE OPTIQUE

Finances de BS.COM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BS.COM

SB

SOFIANE BEN ALI

Président de SAS

Depuis la création (09 mai 2023) · 3 ans

Établissements de BS.COM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54200 TOULSiègeActif

    923 484 067 00015 · ouvert le 01 mai 2022 · NAF 4222Z

Documents juridiques de BS.COM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BS.COM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BS.COM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BS.COM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BS.COM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent BS.COM. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BS.COM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BS.COM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 mai 2023

Questions fréquentes sur BS.COM

Quel est le numéro SIREN de BS.COM ?

Le numéro SIREN de BS.COM est 923 484 067. Le SIRET de son siège social est 923 484 067 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02923484067.

Qui dirige BS.COM ?

BS.COM est dirigée par SOFIANE BEN ALI, président de sas.

Où se situe le siège social de BS.COM ?

Le siège social de BS.COM est situé 2 rue Firmin Gouvion, 54200 Toul.

BS.COM est-elle toujours en activité ?

Oui, BS.COM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BS.COM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BS.COM.

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