BSA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
BSA est une 6540 immatriculée le 28 août 2025 sous le numéro SIREN 990 663 049. Le siège social de l'entreprise se trouve 48 RTE Nationale 74, 21700 Comblanchien. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par Benoit CHEVALLIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BSA
INSEE- Dénomination
- BSA
- SIREN
- 990 663 049
- SIRET (siège)
- 990 663 049 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR48990663049Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 663 049
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 août 2025
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 août 2025
- Siège social
- 48 RTE Nationale 74, 21700, Comblanchien
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BSA
l'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle), la mise à disposition à titre gratuit au profit de l'un des associés, de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.Le tout soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt, ainsi que de l'octroi, à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement.
Finances de BSA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BSA
INSEEÉtablissements de BSA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21700 ComblanchienSiègeActif
990 663 049 00015 · ouvert le 22 août 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de BSA
INPIComptes annuels de BSA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BSA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BSA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-08-28 · Début d'activité : 2025-08-22
- création
Date d'effet : 28 août 2025
Questions fréquentes sur BSA
Quel est le numéro SIREN de BSA ?
Le numéro SIREN de BSA est 990 663 049. Le SIRET de son siège social est 990 663 049 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48990663049.
Qui dirige BSA ?
BSA est dirigée par Benoit CHEVALLIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BSA ?
Le siège social de BSA est situé 48 RTE Nationale 74, 21700 Comblanchien.
BSA est-elle toujours en activité ?
Oui, BSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BSA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BSA.
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