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BSA DESIGN

Active
Siren825 266 927SAS26000 VALENCECréée le 26 janvier 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

BSA DESIGN est une SAS immatriculée le 26 janvier 2017 sous le numéro SIREN 825 266 927. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue Mado Robin, 26000 Valence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7410Z. La direction est assurée par BRIGITTE SAINT-ANDRÉ en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BSA DESIGN

Dénomination
BSA DESIGN
SIREN
825 266 927
SIRET (siège)
825 266 927 00011
N° TVA intracommunautaire
FR50825266927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 825 266 927
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
26 janvier 2017
Siège social
14 RUE MADO ROBIN, 26000, VALENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BSA DESIGN

Conception et réalisation d'aménagements intérieurs et extérieurs.

Finances de BSA DESIGN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BSA DESIGN

BS

BRIGITTE SAINT-ANDRÉ

Président de SAS

Depuis la création (26 janvier 2017) · 9 ans

Établissements de BSA DESIGN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26000 VALENCESiègeActif

    825 266 927 00011 · ouvert le 01 février 2017 · NAF 7410Z

Documents juridiques de BSA DESIGN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2017

  • Acte

Comptes annuels de BSA DESIGN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BSA DESIGN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BSA DESIGN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BSA DESIGN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BSA DESIGN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BSA DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BSA DESIGN

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  10. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-02-01

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 2017

Questions fréquentes sur BSA DESIGN

Quel est le numéro SIREN de BSA DESIGN ?

Le numéro SIREN de BSA DESIGN est 825 266 927. Le SIRET de son siège social est 825 266 927 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50825266927.

Qui dirige BSA DESIGN ?

BSA DESIGN est dirigée par BRIGITTE SAINT-ANDRÉ, président de sas.

Où se situe le siège social de BSA DESIGN ?

Le siège social de BSA DESIGN est situé 14 rue Mado Robin, 26000 Valence.

BSA DESIGN est-elle toujours en activité ?

Oui, BSA DESIGN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BSA DESIGN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BSA DESIGN.

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