BSA IMMO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
BSA IMMO est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mai 2008, identifiée par le SIREN 504 067 638. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue Auguste, 30000 Nimes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par BRUNO SANLAVILLE, gérant.
Fiche d'identité de BSA IMMO
INSEE- Dénomination
- BSA IMMO
- SIREN
- 504 067 638
- SIRET (siège)
- 504 067 638 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR86504067638Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 067 638
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 mai 2008
- Siège social
- 16 RUE AUGUSTE, 30000, NIMES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BSA IMMO
Acquisition et location de locaux aménagés à usage professionnel, achat, maintenance et location du matériel indispensable à l'exercice de l'activité professionnelle.
Finances de BSA IMMO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BSA IMMO
INSEEBODACCBSA
Autre
En poste depuis janvier 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 janvier 2010
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BSA IMMO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30000 NIMESSiègeActif
504 067 638 00016 · ouvert le 07 avril 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de BSA IMMO
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BSA IMMO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BSA IMMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BSA IMMO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BSA IMMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BSA IMMO n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BSA IMMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BSA IMMO
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
BRAYDE Victor Claude Alain nom d'usage : BRAYDE devient Associé en nom
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
SANLAVILLE Daniel René nom d'usage : SANLAVILLE Daniel n'est plus associé. Société à responsabilité limitée BSA devient associé.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-04-07
- création
Date d'effet : 16 mai 2008
Questions fréquentes sur BSA IMMO
Quel est le numéro SIREN de BSA IMMO ?
Le numéro SIREN de BSA IMMO est 504 067 638. Le SIRET de son siège social est 504 067 638 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86504067638.
Qui dirige BSA IMMO ?
BSA IMMO est dirigée par BRUNO SANLAVILLE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BSA IMMO ?
Le siège social de BSA IMMO est situé 16 rue Auguste, 30000 Nimes.
BSA IMMO est-elle toujours en activité ?
Oui, BSA IMMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BSA IMMO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BSA IMMO.
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