CheckersProcédures

BSA SOLUTIONS

Active
Siren512 541 509SARL45000 ORLEANSCréée le 11 mai 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BSA SOLUTIONS est une SARL immatriculée le 11 mai 2009 sous le numéro SIREN 512 541 509. Elle est domiciliée 37 rue des Murlins, 45000 Orleans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6622Z.

Fiche d'identité de BSA SOLUTIONS

Dénomination
BSA SOLUTIONS
SIREN
512 541 509
SIRET (siège)
512 541 509 00018
N° TVA intracommunautaire
FR36512541509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 541 509
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
11 mai 2009
Siège social
37 RUE DES MURLINS, 45000, ORLEANS
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BSA SOLUTIONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BSA SOLUTIONS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BSA SOLUTIONS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 45000 ORLEANSSiègeFermé

    512 541 509 00018 · ouvert le 11 mai 2009 · NAF 6622Z

Documents juridiques de BSA SOLUTIONS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 02 juin 2009

  • Acte

Comptes annuels de BSA SOLUTIONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BSA SOLUTIONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BSA SOLUTIONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BSA SOLUTIONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BSA SOLUTIONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BSA SOLUTIONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BSA SOLUTIONS

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Gérant(e) : BREMONT Eric, Jean, Michel

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-06-02 · Début d'activité : 2009-05-11

  1. création

    Date d'effet : 11 mai 2009

Questions fréquentes sur BSA SOLUTIONS

Quel est le numéro SIREN de BSA SOLUTIONS ?

Le numéro SIREN de BSA SOLUTIONS est 512 541 509. Le SIRET de son siège social est 512 541 509 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36512541509.

Où se situe le siège social de BSA SOLUTIONS ?

Le siège social de BSA SOLUTIONS est situé 37 rue des Murlins, 45000 Orleans.

BSA SOLUTIONS est-elle toujours en activité ?

Oui, BSA SOLUTIONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BSA SOLUTIONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BSA SOLUTIONS.

Entreprises similaires

Même activité à Orleans

Entreprises activités des agents et courtiers d'assurances

Toutes les entreprises avec le code NAF 6622Z

Activités des agents et courtiers d'assurances à Orleans

Entreprises du même secteur à Orleans

Entreprises à Orleans

Toutes les entreprises à Orleans