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BSC

Active
Siren795 040 302SCI21460 EPOISSESCréée le 04 septembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

BSC est une SCI immatriculée le 4 septembre 2013 sous le numéro SIREN 795 040 302. Son siège social est situé 3 rue des Forges, 21460 Epoisses. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. STEPHANE BOUVERET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BSC

Dénomination
BSC
SIREN
795 040 302
SIRET (siège)
795 040 302 00023
N° TVA intracommunautaire
FR43795040302Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 040 302
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 septembre 2013
Siège social
3 RUE DES FORGES, 21460, EPOISSES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BSC

acquisition, revente, gestion et administration civiles de tous biens et droits immobiliers lui appartenant

Finances de BSC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BSC

SB

STEPHANE BOUVERET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 septembre 2013) · 13 ans

Établissements de BSC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21460 EPOISSESSiègeActif

    795 040 302 00023 · ouvert le 31 août 2013 · NAF 6820B

  • 21500 ATHIEFermé

    795 040 302 00015 · ouvert le 31 août 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de BSC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de BSC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BSC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BSC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BSC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BSC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BSC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant, Associé : BOUVERET Stephane, Cyril

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-09-04 · Début d'activité : 2013-08-31

  1. création

    Date d'effet : 04 septembre 2013

Questions fréquentes sur BSC

Quel est le numéro SIREN de BSC ?

Le numéro SIREN de BSC est 795 040 302. Le SIRET de son siège social est 795 040 302 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43795040302.

Qui dirige BSC ?

BSC est dirigée par STEPHANE BOUVERET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de BSC ?

Le siège social de BSC est situé 3 rue des Forges, 21460 Epoisses.

BSC est-elle toujours en activité ?

Oui, BSC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BSC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BSC.

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