@BSCISSE ARCHITECTURE
Active7111Z · Activités d'architecture
- Capital social
- 10,0 k€
@BSCISSE ARCHITECTURE est une SAS immatriculée le 26 avril 2007 sous le numéro SIREN 497 501 148. Elle est domiciliée 9 rue du Vincin, 56000 Vannes. @BSCISSE ARCHITECTURE relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z). La direction est assurée par GWENAEL LE PORT en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de @BSCISSE ARCHITECTURE
INSEE- Dénomination
- @BSCISSE ARCHITECTURE
- SIREN
- 497 501 148
- SIRET (siège)
- 497 501 148 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR55497501148Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 501 148
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 26 avril 2007
- Siège social
- 9 RUE DU VINCIN, 56000, VANNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de @BSCISSE ARCHITECTURE
La société a pour objet, en France et à l'étranger l'exercice de la profession d'architecte sous toutes ses formes.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de @BSCISSE ARCHITECTURE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de @BSCISSE ARCHITECTURE
INSEEÉtablissements de @BSCISSE ARCHITECTURE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56000 VANNESSiègeActif
497 501 148 00017 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 7111Z
Documents juridiques de @BSCISSE ARCHITECTURE
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de @BSCISSE ARCHITECTURE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour @BSCISSE ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne @BSCISSE ARCHITECTURE. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 16 mars 2023 · N° 22/04854
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de @BSCISSE ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de @BSCISSE ARCHITECTURE
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vannes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vannes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vannes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vannes
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
- création
Date d'effet : 26 avril 2007
Marchés publics de @BSCISSE ARCHITECTURE
data.gouv.fr3 marchés publics ont été notifiés à @BSCISSE ARCHITECTURE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils datent de 2019. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 94,5 k€.
19S0017-Lot 3: Ma�trise d'uvre pour la construction de 5 maisons individuelles - lotissement les All�es du Rohaliguen - rue de la Bergerie � Sarzeau
VANNES GOLFE HABITAT OPH · notifié le 15 octobre 2019 · Procédure adaptée · 18 mois
35,8 k€Services19S0017-Lot 2: Ma�trise d'uvre pour la construction de 3 maisons individuelles - lotissement les hauts de Tr�venaste - rue du Houx � Sarzeau
VANNES GOLFE HABITAT OPH · notifié le 15 octobre 2019 · Procédure adaptée · 18 mois
20,5 k€Services19S0017-Lot 1: Ma�trise d'uvre pour la construction de 5 maisons individuelles - lotissement Kerblay � Sarzeau
VANNES GOLFE HABITAT OPH · notifié le 14 octobre 2019 · Procédure adaptée · 18 mois
38,2 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur @BSCISSE ARCHITECTURE
Quel est le numéro SIREN de @BSCISSE ARCHITECTURE ?
Le numéro SIREN de @BSCISSE ARCHITECTURE est 497 501 148. Le SIRET de son siège social est 497 501 148 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55497501148.
Qui dirige @BSCISSE ARCHITECTURE ?
@BSCISSE ARCHITECTURE est dirigée par GWENAEL LE PORT, président de sas.
Où se situe le siège social de @BSCISSE ARCHITECTURE ?
Le siège social de @BSCISSE ARCHITECTURE est situé 9 rue du Vincin, 56000 Vannes.
@BSCISSE ARCHITECTURE est-elle toujours en activité ?
Oui, @BSCISSE ARCHITECTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
@BSCISSE ARCHITECTURE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour @BSCISSE ARCHITECTURE.
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