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@BSCISSE ARCHITECTURE

Active
Siren497 501 148SAS56000 VANNESCréée le 26 avril 2007

7111Z · Activités d'architecture

Documents
Capital social
10,0 k€

@BSCISSE ARCHITECTURE est une SAS immatriculée le 26 avril 2007 sous le numéro SIREN 497 501 148. Elle est domiciliée 9 rue du Vincin, 56000 Vannes. @BSCISSE ARCHITECTURE relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z). La direction est assurée par GWENAEL LE PORT en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de @BSCISSE ARCHITECTURE

Dénomination
@BSCISSE ARCHITECTURE
SIREN
497 501 148
SIRET (siège)
497 501 148 00017
N° TVA intracommunautaire
FR55497501148Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 501 148
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
26 avril 2007
Siège social
9 RUE DU VINCIN, 56000, VANNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de @BSCISSE ARCHITECTURE

La société a pour objet, en France et à l'étranger l'exercice de la profession d'architecte sous toutes ses formes.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de @BSCISSE ARCHITECTURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de @BSCISSE ARCHITECTURE

GL

GWENAEL LE PORT

Président de SAS

Depuis la création (26 avril 2007) · 19 ans

Établissements de @BSCISSE ARCHITECTURE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56000 VANNESSiègeActif

    497 501 148 00017 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 7111Z

Documents juridiques de @BSCISSE ARCHITECTURE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 mars 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 27 novembre 2024

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2024

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2007

  • Acte

Conformité de @BSCISSE ARCHITECTURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour @BSCISSE ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne @BSCISSE ARCHITECTURE. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de @BSCISSE ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de @BSCISSE ARCHITECTURE

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  1. création

    Date d'effet : 26 avril 2007

Marchés publics de @BSCISSE ARCHITECTURE

3 marchés publics ont été notifiés à @BSCISSE ARCHITECTURE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils datent de 2019. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 94,5 k€.

  • 19S0017-Lot 3: Ma�trise d'œuvre pour la construction de 5 maisons individuelles - lotissement les All�es du Rohaliguen - rue de la Bergerie � Sarzeau

    VANNES GOLFE HABITAT OPH · notifié le 15 octobre 2019 · Procédure adaptée · 18 mois

    35,8 k€Services
  • 19S0017-Lot 2: Ma�trise d'œuvre pour la construction de 3 maisons individuelles - lotissement les hauts de Tr�venaste - rue du Houx � Sarzeau

    VANNES GOLFE HABITAT OPH · notifié le 15 octobre 2019 · Procédure adaptée · 18 mois

    20,5 k€Services
  • 19S0017-Lot 1: Ma�trise d'œuvre pour la construction de 5 maisons individuelles - lotissement Kerblay � Sarzeau

    VANNES GOLFE HABITAT OPH · notifié le 14 octobre 2019 · Procédure adaptée · 18 mois

    38,2 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur @BSCISSE ARCHITECTURE

Quel est le numéro SIREN de @BSCISSE ARCHITECTURE ?

Le numéro SIREN de @BSCISSE ARCHITECTURE est 497 501 148. Le SIRET de son siège social est 497 501 148 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55497501148.

Qui dirige @BSCISSE ARCHITECTURE ?

@BSCISSE ARCHITECTURE est dirigée par GWENAEL LE PORT, président de sas.

Où se situe le siège social de @BSCISSE ARCHITECTURE ?

Le siège social de @BSCISSE ARCHITECTURE est situé 9 rue du Vincin, 56000 Vannes.

@BSCISSE ARCHITECTURE est-elle toujours en activité ?

Oui, @BSCISSE ARCHITECTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

@BSCISSE ARCHITECTURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour @BSCISSE ARCHITECTURE.