CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,3 k€
Effectif
Non publié

BSD est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 décembre 2015, identifiée par le SIREN 792 203 051. Son siège social est situé 19 Grande rue, 74300 Cluses. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A. DAVID MICHELETTI exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de BSD

Dénomination
BSD
SIREN
792 203 051
SIRET (siège)
792 203 051 00042
N° TVA intracommunautaire
FR40792203051Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 203 051
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
3 250 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
10 décembre 2015
Siège social
19 Grande rue, 74300, Cluses
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BSD

Exploitation de tous fonds de commerce des activités de bar, restaurant, débit de boisson. Boulangerie industrielle.

Finances de BSD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BSD

SB

SANDIE BERNIERE

Directeur général

Depuis la création (10 décembre 2015) · 10 ans

DM

DAVID MICHELETTI

Président de SAS

Depuis la création (10 décembre 2015) · 10 ans

Établissements de BSD

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 74300 ClusesSiègeActif

    792 203 051 00042 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 1071A

  • 84210 ALTHEN-DES-PALUDSFermé

    792 203 051 00018 · ouvert le 03 avril 2013 · NAF 7010Z

  • 34250 PALAVAS-LES-FLOTSFermé

    792 203 051 00026 · ouvert le 03 avril 2013 · NAF 5610A

  • 74300 CLUSESFermé

    792 203 051 00034 · ouvert le 29 octobre 2015 · NAF 1071C

Documents juridiques de BSD

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 03 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 18 novembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 18 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 14 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 14 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 octobre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 03 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 18 septembre 2025

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Dépôt du 06 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2013

  • Acte

Comptes annuels de BSD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BSD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BSD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BSD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BSD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BSD

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    Début d'activité : 2026-01-01

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

  4. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    Début d'activité : 2025-06-13

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  15. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  17. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2013-04-03

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 2015

Questions fréquentes sur BSD

Quel est le numéro SIREN de BSD ?

Le numéro SIREN de BSD est 792 203 051. Le SIRET de son siège social est 792 203 051 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40792203051.

Qui dirige BSD ?

BSD est dirigée par DAVID MICHELETTI, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BSD ?

Le siège social de BSD est situé 19 Grande rue, 74300 Cluses.

BSD est-elle toujours en activité ?

Oui, BSD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BSD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BSD.