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BSD.CONSULT

Active
Siren909 182 875SAS42410 CHAVANAYCréée le 14 janvier 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BSD.CONSULT est une SAS immatriculée le 14 janvier 2022 sous le numéro SIREN 909 182 875. Elle est domiciliée 5 Aux Routes, 42410 Chavanay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490B.

Fiche d'identité de BSD.CONSULT

Dénomination
BSD.CONSULT
SIREN
909 182 875
SIRET (siège)
909 182 875 00015
N° TVA intracommunautaire
FR11909182875Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 182 875
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7490B
Date de création
14 janvier 2022
Siège social
5 AUX ROUTES, 42410, CHAVANAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BSD.CONSULT

Prestations de services, recherche et développement, notamment en matière d'environnement.

Finances de BSD.CONSULT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BSD.CONSULT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BSD.CONSULT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42410 CHAVANAYSiègeFermé

    909 182 875 00015 · ouvert le 10 janvier 2022 · NAF 7490B

Documents juridiques de BSD.CONSULT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de BSD.CONSULT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BSD.CONSULT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BSD.CONSULT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BSD.CONSULT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BSD.CONSULT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BSD.CONSULT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BSD.CONSULT

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-01-10

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 2022

Questions fréquentes sur BSD.CONSULT

Quel est le numéro SIREN de BSD.CONSULT ?

Le numéro SIREN de BSD.CONSULT est 909 182 875. Le SIRET de son siège social est 909 182 875 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11909182875.

Où se situe le siège social de BSD.CONSULT ?

Le siège social de BSD.CONSULT est situé 5 Aux Routes, 42410 Chavanay.

BSD.CONSULT est-elle toujours en activité ?

Oui, BSD.CONSULT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BSD.CONSULT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BSD.CONSULT.

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